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1. Présentation du site.

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Editeur : Place du Maréchal Leclerc, 81200 Mazamet

Conception et réalisation : Agence W’com

Crédit photo et vidéo : Agence W’com

Responsable publication : ESPACE APOLLO – secretariat@espace-apollo.fr

Hébergeur : OVH France, SAS au capital de 50 000 € dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 80168991000017.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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3. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.